Marque expirée - Marque en non vigueur
Raphaella
Numéro de dépôt :
3639908
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2019
Présentation de la marque Raphaella
Déposée le 27 mars 2009 par charlotte court auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Raphaella »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Raphaella est expirée depuis le 27 mars 2019.
charlotte court a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Inscription le 3 février 2010 - Rejet partiel n°515211 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03